Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURACEUTIQUE
ARCANATURA SAS SAS

Numéro de dépôt :
3584965
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2018
NATURACEUTIQUE de ARCANATURASAS

Présentation de la marque NATURACEUTIQUE

Déposée le 27 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCANATURASAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURACEUTIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCANATURASAS domicilié(e) LA MOULINE FAUCONNE,34140 LOUPIAN - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 254 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD LINCY domicilié(e) 8 RUE DE L'UNION,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURACEUTIQUE est expirée depuis le 27 juin 2018.

ARCANATURASAS a également déposé les autres marques suivantes : ARCANATURA , A ARCANATURA , COPRONAT


ARCANATURA SAS SAS - LA MOULINE FAUCONNE,34140 LOUPIAN - 34140 - France - SIREN 504254962


BERNARD LINCY - 8 RUE DE L'UNION,92160 ANTONY - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.